Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 - PEDIATEL
Numéro de dépôt :
1719872
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
12/07/2000
Présentation de la marque 3615 - PEDIATEL
Déposée le 12 juillet 1990 par SCHIRRER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « 3615 - PEDIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3615 - PEDIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 - PEDIATEL est expirée depuis le 12 juillet 2000.
SCHIRRER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26